Vous êtes ici : Accueil » Certificat d'urbanisme

Dernière minute

Mise à disposition de masques

Nous vous informons que la commune a reçu la dotation de masques attribuée par le Département. Les administrés sont invités à venir les retirer, auprès du secrétariat, aux horaires d'ouverture habituels, à raison d'un masque par personne de plus de 10 ans.

Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le Mardi 16 Mars 2021 à 20 h 30 à la Salle des Fêtes de CLION SUR SEUGNE

Recensements

RECENSEMENT AGRICOLE :

Le recensement agricole organisé par le Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation se déroulera entre le 1er Octobre 2020 et le 30 Avril 2021.

Pour plus d'informations, cliquez ici.

Chacun de vous compte, on compte sur vous !

Comment ça marche ?

A quoi ça sert ?

Comment ça se passe ?

La commune

Présentation
- • Situation
- • Plan général de la commune
- • Historique
- • Coordonnées utiles
Administration
- • Sécurité
Vie communale
- • Horaires de la mairie
- • Vie quotidienne
- • Vie Pratique
- • Le Conseil Municipal
- • Les commissions communales
- • Les délégués communaux
- • Le personnel communal et ses fonctions
- • Réunions de conseil municipal
- • Journal municipal
Plan local d'urbanisme
- • Réglement
Tout sur l'école
- • La Cantine
- • Coordonnées utiles
- • Accueil Extrascolaire et Garderie
Vie associative
- • ACCA
- • Les Amis du Temps Passé
- • Anciens Combattants
- • Bibliothèque
- • US Val de Seugne
- • S.P.IC. Banque Alimentaire
Vie économique
- • Les commerçants
- • Les artisans
- • Les autres entreprises
Curiosités
- • Présentation
- • Mairie
- • Eglise Saint André
- • Musée artisanal et rural
- • Lavoir communal
- • Chapelle Saint Paul
- • Pont des ânes
- • Laiterie d'Isaac
Tourisme
- • Où se restaurer
- • Où loger
Salles municipales
- • Salle polyvalente
- • Salle de "L'Atelier"
Histoire
- • Etymologie

METEO

Météo Clion

Certificat d'urbanisme

Le Certificat d'Urbanisme est un document qui indique les règles d'urbanisme applicables à un terrain donné. il existe 2 types de certificat : le certificat d'information et le certificat opérationnel. Le certificat d'information permet de disposer d'informations sur la situation d'un terrain, tandis que le certificat opérationnel apporte des informations sur la faisabilité du projet. Sa délivrance n'est pas obligatoire, mais il est fortement recommandé d'en faire la demande.

Pour accéder au formulaire, cliquez ici.

Date de création : 10/08/2020 . 16:37
Catégorie : Démarches administratives - Demande d'autorisation d'urbanisme
Page lue 630 fois