Vous êtes ici : Accueil » Certificat d'urbanisme

Dernière minute

Mise à disposition de masques

Nous vous informons que la commune a reçu la dotation de masques attribuée par le Département. Les administrés sont invités à venir les retirer, auprès du secrétariat, aux horaires d'ouverture habituels, à raison d'un masque par personne de plus de 10 ans.

Bibliothèque

La bibliothèque rouvre ses portes à partir du Mercredi 02 Décembre 2020 aux heures normales. Bien sûr, il reste des mesures strictes à respecter pour choisir ses ouvrages. Il est laissé la possibilité aux lecteurs d'effectuer des réservations à retirer à la bibliothèque aux heures d'ouverture.

Pour répondre à l'enquête menée par la bibliothèque municipale, cliquez ici.

Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le Mardi 08 Décembre 2020 à 20 h 30 à la Salle des Fêtes de CLION SUR SEUGNE

Recensements

RECENSEMENT AGRICOLE :

Le recensement agricole organisé par le Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation se déroulera entre le 1er Octobre 2020 et le 30 Avril 2021.

Pour plus d'informations, cliquez ici.

Chacun de vous compte, on compte sur vous !

Comment ça marche ?

A quoi ça sert ?

Comment ça se passe ?

ALERTES

COVID-19

En raison des mesures de sécurité à tenir face au COVID-19, vous trouverez ci-dessous divers liens à votre intention :

Communiqué de presse du 30 Octobre 2020 : Le Préfet rend le port du masque obligatoire sur les marchés, aux abords des établissements scolaires, des centres commerciaux et dans les cimetières pour toutes les communes du département

Acheter ses fruits et légumes frais en toute sécurité

Attestations de déplacement dérogatoire

Numéro vert pour les entreprises en difficulté

INFLUENZA AVIAIRE détecté en Europe - Mesures de prévention pour la Charente-maritime

Influenza Aviaire hautement pathogène H5N8 détecté en Europe - Mesures de prévention pour la Charente-Maritime

Pour connaître les mesures de prévention obligatoire sur l'ensemble du département à compter du 06 Novembre 2020, cliquez ICI

ACTES DE CRUAUTE SUR LES EQUIDES

Recommandations de la Gendarmerie Nationale

La commune

Présentation
- • Situation
- • Plan général de la commune
- • Historique
- • Coordonnées utiles
Administration
- • Sécurité
Vie communale
- • Le mot du maire
- • Horaires de la mairie
- • Vie quotidienne
- • Vie Pratique
- • Le Conseil Municipal
- • Les commissions communales
- • Les délégués communaux
- • Le personnel communal et ses fonctions
- • Réunions de conseil municipal
- • Journal municipal
Plan local d'urbanisme
- • Réglement
Tout sur l'école
- • La Cantine
- • Coordonnées utiles
- • Accueil Extrascolaire et Garderie
Vie associative
- • ACCA
- • Les Amis du Temps Passé
- • Anciens Combattants
- • Bibliothèque
- • US Val de Seugne
- • Association des Motards de HS (ACFDH-DHS)
- • S.P.IC. Banque Alimentaire
Vie économique
- • Les commerçants
- • Les artisans
- • Les autres entreprises
Curiosités
- • Présentation
- • Mairie
- • Eglise Saint André
- • Musée artisanal et rural
- • Lavoir communal
- • Chapelle Saint Paul
- • Pont des ânes
- • Laiterie d'Isaac
Tourisme
- • Où se restaurer
- • Où loger
Salles municipales
- • Salle polyvalente
- • Salle de "L'Atelier"
Histoire
- • Etymologie

METEO

Météo Clion

Certificat d'urbanisme

Le Certificat d'Urbanisme est un document qui indique les règles d'urbanisme applicables à un terrain donné. il existe 2 types de certificat : le certificat d'information et le certificat opérationnel. Le certificat d'information permet de disposer d'informations sur la situation d'un terrain, tandis que le certificat opérationnel apporte des informations sur la faisabilité du projet. Sa délivrance n'est pas obligatoire, mais il est fortement recommandé d'en faire la demande.

Pour accéder au formulaire, cliquez ici.

Date de création : 10/08/2020 . 16:37
Catégorie : Démarches administratives - Demande d'autorisation d'urbanisme
Page lue 342 fois